Mentions légales

Ce site a pour objet de fournir des informations sur le groupe Sequana. On entend par groupe Sequana, l’ensemble constitué par la société anonyme Sequana et par un grand nombre de sociétés qui lui sont rattachées, au sein desquelles elle exerce, directement ou indirectement, un contrôle effectif et qui sont appelées ici les participations et filiales du groupe Sequana.

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des mentions légales.

Le groupe Sequana s’efforce d’assurer, au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, le groupe Sequana ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition du public sur ce site, y compris de l’ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. Aussi, il avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant le groupe.

En conséquence , le groupe Sequana décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
  • Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et / ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Les informations diffusées sur le site ne sauraient être considérées comme une incitation à investir. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage et ne constituent pas non plus une offre de souscription, d’achat ou d’échange d’actions ou autres valeurs mobilières du groupe Sequana. Elles n’ont donc pas fait l’objet des contrôles de la part des autorités habilitées requis dans le cadre des procédures d’appel public à l’épargne.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du groupe Sequana, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées du groupe Sequana. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Chaque visiteur de ce site, qui fournit des informations au groupe Sequana, consent à l’intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l’autorise à en faire l’usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978.
Conformément à cette loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des données personnelles vous concernant. Pour exercer vos droits, il vous suffit d’écrire à l’adresse suivante : Sequana – 8, rue de Seine – 92517 Boulogne Billancourt Cedex.