Gouvernement d’entreprise

Sequana se réfère, pour l’élaboration de sa politique de gouvernement d’entreprise, au code AFEP-MEDEF.

Depuis le 27 juin 2013, les fonctions de Président du conseil d’administration et de Directeur général de Sequana sont réunies et assurées par M. Pascal Lebard.

En outre, depuis cette date, M. Jean-Pascal Beaufret assure la fonction de Vice-Président du conseil d’administration.

Sequana veille à ce que la composition et le fonctionnement de son conseil d’administration et de ses comités soient conformes aux recommandations en vigueur en matière de gouvernement d’entreprise, notamment en ce qui concerne l’indépendance, l’expérience de ses administrateurs et la répartition équilibrée des femmes et des hommes au sein du conseil d’administration.

Actuellement, le conseil d’administration de Sequana compte dix  administrateurs dont les mandats prendront fin à des dates échelonnées entre 2018 et 2020.

La moyenne d’âge du conseil est de 55 ans. Cinq administrateurs sont indépendants.

La plupart des membres du conseil ont exercé des fonctions d’administration ou de direction de différentes sociétés et bénéficient à la fois de compétences en matière de gestion d’entreprise et d’une expertise financière suffisante pour leur permettre de statuer de manière éclairée et indépendante sur les états financiers du groupe et sur le respect des normes comptables.

Le conseil d’administration se réunit au moins quatre fois par an et chaque fois que l’intérêt de la société l’exige, pour délibérer collégialement sur les sujets qui lui sont soumis.

Au cours de l’exercice 2016, il s’est réuni 15 fois, avec un taux d’assiduité des administrateurs de 92 %.

Le conseil a constitué des comités chargés d’étudier en détails certains sujets, de lui rendre compte du travail préparatoire ainsi effectué et de lui soumettre des propositions ou des recommandations. Les comités du conseil d’administration agissent dans le cadre des missions qui leur sont imparties par le conseil mais ne possèdent aucun pouvoir de décision.

La composition des comités

Le comité des comptes est composé de 3 membres qui sont tous indépendants, et aucun dirigeant mandataire social n’en est membre.

Le comité des nominations et des rémunérations compte 2 membres dont 1 membre indépendant et ne comprend aucun dirigeant mandataire social.

Le comité stratégique est composé de 5 membres, dont 3 membres indépendants.

Tous les Présidents des comités sont indépendants.